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Site officiel de l’IRJS Poitiers : www.irjs-poitiers.org

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IRJS de Poitiers

116 avenue de la Libération

86000 POITIERS

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l’association.

L’association n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à L’IRJS Poitiers

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse des auteurs.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

La charte graphique (hors logo) et le design général du site est l’œuvre de Denis Gaumé artiste auteur, membre de la Société des Auteurs des Arts Visuels et de l’Image Fixe (www.saif.fr).

Les photographies, textes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des auteurs respectifs de chaque objets ou à défaut de l’IRJS Poitiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du design du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.irjs-poitiers.org

L’IRJS Poitiers autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.irjs-poitiers.org pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (sauf accord) et le site www.irjs-poitiers.org doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.irjs-poitiers.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.irjs-poitiers.org, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre en remplissant le formulaire.Dans tous les cas d’espèce, l’IRJS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.irjs-poitiers.org

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’IRJS Poitiers quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

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Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

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